Catégories

Aucun gabarit trouvé pour le module hdbcustommessage

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du Site RoyalPrice (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de RoyalPrice, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du Site RoyalPrice par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de RoyalPrice.

Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le Site RoyalPrice sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

RoyalPrice n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du Site RoyalPrice ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par RoyalPrice et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

RoyalPrice ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur du Site

RoyalPrice de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de l’utilisateur sur le Site RoyalPrice.

COMMENTAIRE, CRITIQUE, COMMUNICATION

Les avis déposés par les utilisateurs du Site RoyalPrice sur les pages de celui-ci sont relus et modérés par RoyalPrice avant publication sur le Site RoyalPrice, selon les règles de modération.

Dès lors que les propos proposés par les utilisateurs du Site RoyalPrice enfreignent la loi, l'éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...) et/ou sont contraires à la politique éditoriale de RoyalPrice, RoyalPrice se réserve le droit discrétionnaire de refuser ou de modifier l'avis concerné.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En s’inscrivant sur le Site RoyalPrice (notamment pour l’ouverture d’un compte client ou en s’abonnant à des services fournis sur le Site RoyalPrice), l’utilisateur du Site s’engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions d'utilisation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », la collecte et le traitement de ces informations ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1841283. RoyalPrice est seule détentrice des informations vous concernant et ne revendra, ni ne transmettra, ni ne publiera ces informations à qui que ce soit, ni d'aucune sorte que ce soit.

Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de RoyalPrice afin : de savoir quelles informations vous concernant sont détenues par RoyalPrice, de vous opposer à leur traitement, de les faire modifier ou supprimer et ce, en contactant le service clients.
Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, RoyalPrice et ses partenaires commerciaux peuvent vous envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Ces partenaires sont spécialement choisis par RoyalPrice en fonction de la qualité de leurs produits et services.